Avenants

Retrouvez ci-dessous toutes les extensions à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance :

Pénibilité au travail
       Accord-cadre à la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance du 08/06/2017 relatif à la pénibilité Télécharger
 Personnel encadrant
Annexe 1 – Dispositions propres au Personnel d’encadrement Télécharger
 Nomenclature des emplois
Synthèse relative à la classification et nomenclature des emplois Télécharger
2009
Avenant n° 75 du 9 décembre 2009 relatif aux classifications et aux emplois Télécharger
Avenant n° 74 du 9 décembre 2009 relatif aux classifications et à la grille indiciaire (Annexes I C et II) Télécharger
2007
Avenant n° 68 du 14 septembre 2007 à l’annexe I C de la convention collective Télécharger
Avenant n° 67 du 14 septembre 2007 relatif aux classifications et à la grille indiciaire (Annexes I C et II) Télécharger
2006
Avenant n° 63 du 4 mai 2006 relatif aux classifications et à la grille indiciaire (annexes I C et II) Télécharger
2003
Classifications et grille indiciaire Avenant n° 49 du 24 avril 2003 Télécharger
2001
Annexe I – Généralités Avenant n° 39 du 11 juillet 2001 Télécharger
Annexe I A – Critères classants Avenant n° 39 du 11 juillet 2001 Télécharger
Annexe I B – Niveaux professionnels par catégories Avenant n° 39 du 11 juillet 2001 Télécharger
Annexe I C – Nomenclature des emplois Avenant n° 39 du 11 juillet 2001 Télécharger
Annexe II – Grille indiciaire Avenant n° 39 du 11 juillet 2001 Télécharger
1997
Avenant Classification Télécharger
Accords Salaires
Avenant du 07 décembre 2016 Télécharger
Avenant du 10 décembre 2015
Avenant du 27 novembre 2014 Télécharger
Avenant n° 86 du 11 décembre 2013 relatif aux salaires pour l’année 2014 Télécharger
Formation professionnelle
Accord du 19 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle Télécharger
Référentiels des Certificats de qualification professionnelle de la branche des ports de plaisance Télécharger
nt n° 32 du 1 octobre 1998 relatif à la formation professionnelle Télécharger
Avenant n° 34 du 4 février 1999 relatif à la formation professionnelle Télécharger
Certificat de qualification professionnelle d’agent portuaire technique ou administratif Avenant n° 42 du 6 décembre 2001 Télécharger
Accord du 25 octobre 2005 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie Télécharger
Egalité professionnelle hommes-femmes
Accord du 26 mars 2013 relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes Télécharger
Seniors
Accord du 27 novembre 2014 relatif aux seniors Télécharger
Prime d’ancienneté
Avenant du 11 mars 2015 relatif à la prime d’ancienneté Télécharger

 

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